Nos mentions légales et notre barème des honoraires
- Résidence du Port - Bât A
- Rue du 11 Novembre 1918
- 83990 Saint-Tropez
- Tél : +33 4 83 73 94 70
- Forme légale : SAS ELEGANCE IMMOBILIER
- Capital : 3 000 €
- Gérant : Mme BRETON Clarisse
- RCS : Fréjus B 987 391 166
- N° de TVA : FR23987391166
- Carte professionnelle : CPI83042024000000007 Cci du Var
Editeurs
Elite Immobilier
- Logiciel immobilier, création de site web
Réalisation
Agence Plus
- 2 rue Kellermann
59100 Roubaix - Forme légale : SAS
- RCS : Lille 424 761 419
Hébergement
OVH
• Pour un prix de vente inférieur ou égal à 100 000 € : 10 % TTC du prix de vente avec une rémunération forfaitaire minimale de 10 000 € TTC.
• Pour un prix de vente compris entre 101 000 € et 500 000 TTC : 6 % TTC du prix de vente
• Pour un prix de vente supérieur ou égal à 501 000 € : 5 % TTC du prix de vente
Principe du non-cumul : l’application des honoraires prévus pour une tranche de prix est exclusive des autres tranches.
Nos honoraires sont immédiatement exigibles le jour ou la vente est effectivement conclue et constatée dans un seul acte écrit contenant l’engagement des parties.
Les honoraires sont à la charge du vendeur ou de l’acquéreur selon les termes du mandat confié à l’agence et inclus la tva à 20 %.
Barème des honoraires de Vente
SOCIETE MEDIATION PROFESSIONNELLE
24 rue Albert de Mun, 33 000 Bordeaux
www.mediateur-consommation-smp.fr
Médiateur de la consommation
- Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société Nom Agence pour la gestion et le suivi de votre demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Elite Immobilier, Correspondant Informatique et libertés, Rue du 11 Novembre 1918 83990 Saint-Tropez ou à contact@elite-realestate-saint-tropez.com, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.